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MENTIONS LÉGALES
1. ÉDITION DU SITE
Le présent site, accessible à l’URL : https://maisonguibal.com est édité par : Nicolas GUIBAL (exerçant sous le nom commercial MAISON GUIBAL), entreprise individuelle, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de PARIS sous le numéro [ 100758309 ].
SIRET [ 10075830900015 ] dont le siège social est situé au 58 Rue de Monceau, 75008 Paris, France.
Numéro de TVA intracommunautaire : Franchise en base de TVA (TVA non applicable, art. 293 B du CGI).
2. RESPONSABLE DE PUBLICATION
Le Directeur de la publication du Site est : Nicolas GUIBAL.
Contact : contact@maisonguibal.com
3. HÉBERGEMENT
Le Site est hébergé par la société Shopify Inc., dont le siège social est situé au 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada. Téléphone : 1-613-241-2828.
4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes) est la propriété exclusive de Maison Guibal, sauf mentions contraires. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’éditeur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. DONNÉES PERSONNELLES
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